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- Approbation et arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 07 octobre 2024.
D. EXCELLENT :
Affaire n°1 :
MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS.
Affaire n°2 :
MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS.
Affaire n°3 :
ASSURANCE PREVOYANCE – PARTICIPATION DE LA COLLECTIVITE.
Affaire n°4 :
ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU COS AU TITRE DE L’ANNÉE 2024.
Affaire n°5 :
DÉCISION MODIFICATIVE N°2 - EXERCICE 2024.
Affaire n°6 :
AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE MANDATER DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT À HAUTEUR DU QUART DES CREDITS OUVERTS SUR L’EXERCICE PRECEDENT.
Affaire n°7 :
AVANCE SUR LA SUBVENTION 2025 VERSEE PAR LA VILLE AU BUDGET DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE.
T. ZAHIDI :
Affaire n°8 :
RESTAURANT DU 13BIS, PLACE DE L’HOTEL DE VILLE – LANCEMENT D’UNE PROCEDURE DE CONCESSION DE SERVICES.
D. EXCELLENT :
Affaire n°9 :
COMMISSION DE DÉLÉGATION DES SERVICES PUBLICS - FIXATION DES CONDITIONS DE DEPOT DES LISTES DES CANDIDATS POUR SIEGER AU SEIN DE LADITE COMMISSION COMMUNALE ET MODALITES DE FONCTIONNEMENT.
Y. ESSOM :
Affaire n°10 :
VIE ASSOCIATIVE – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX
ASSOCIATIONS 2ème VOLET 2024.
Affaire n°11 :
VIE ASSOCIATIVE – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L’ANNÉE 2024 Á L’ASSOCIATION « Á L’ECOLE DES ABEILLES DE LA BUTTE PINSON » POUR LE SUIVI DU RUCHER SUR LA TERRASSE DE L’HOTEL DE VILLE.
M. AMMAD :
Affaire n°12 :
RETRAIT DE LA COMMUNE DE CARRIÈRES-SUR-SEINE DU SIFUREP.
Affaire n°13 :
APPROBATION DE LA CONVENTION D’ADHÉSION A LA CENTRALE D’ACHAT DU SIFUREP.
Affaire n°14 :
SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L’ELECTRICITE EN ILE-DE-FRANCE (SIGEIF) : COMPTE RENDU DU RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE 2023.
Affaire n°15 :
TABLES COMMUNES : COMPTE RENDU DU RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE 2023.
E. COULANGES :
Affaire n°16 :
AVANCE SUR LA SUBVENTION 2025 VERSÉE PAR LA VILLE AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES.
Affaire n°17 :
APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES EVOLUTIONS APPLICATIVES ET L’HEBERGEMENT DU LOGICIEL DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES « CIVIL NET RH ».
Affaire n°18 :
ADHESION DE LA VILLE A L’ANDES _ ASSOCIATION NATIONALE DES ELUS EN CHARGE DU SPORT.
Affaire n°19 :
RÉALISATION D’UN ÉQUIPEMENT SPORTIF DÉDIÉ À LA PRATIQUE DES SPORTS DE COMBAT _ MODIFICATION DE LA PROCEDURE DE CONSULTATION DE MAITRISE D’OEUVRE ET RETRAIT DU MANDAT CONFIÉ A LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE PLAINE COMMUNE DÉVELOPPEMENT.
D. DIAKITE :
Affaire n°20 :
PLAINE COMMUNE DÉVELOPPEMENT : COMPTE RENDU DES RAPPORTS ANNUELS D’ACTIVITE 2023 DE LA SEM PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT ET DE LA SPL PLAINE COMMUNE DEVELOPPEMENT.
Affaire n°21 :
SYNDICAT MIXTE DES RÉSEAUX D’ENERGIE CALORIFIQUE (SMIREC) : COMPTE RENDU DU RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE 2023.
Affaire n°22 :
CESSION FONCIERE DES PARCELLES APPARTENANT A LA VILLE DE VILLETANEUSE CORRESPONDANT AUX 3, 5, 7, 9 RUE ETIENNE FAJON ET CADASTRÉES SECTION M NUMERO 2, M NUMERO 4, M NUMERO 5 ET M NUMERO 65 AU PROFIT DE LA SOCIETE NEXITY IR PROGRAMMES GRAND PARIS – AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA PROMESSE SYNALLAGMATIQUE DE VENTE.
F. LAROCHE :
Affaire n°23 :
APPROBATION DE LA CONVENTION DE COOPERATION CULTURELLE ET PATRIMONIALE 2023- 2025 ENTRE LA COMMUNE DE VILLETANEUSE ET LE DEPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS.
Affaire n°24 :
APPROBATION DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE ENTRE LA COMMUNE DE VILLETANEUSE ET LA CITE DE LA MUSIQUE-PHILHARMONIE DE PARIS POUR LA MISE EN OEUVRE DU PROJET DEMOS.
Affaire n°25 :
POLITIQUE DE LA VILLE – APPROBATION DE LA NOUVELLE CONVENTION DE GESTION URBAINE ET SOCIALE DE PROXIMITE INTERCOMMUNALE 2025 – 2030.
D. EXCELLENT :
Affaire n°26 :
COOPERATION INTERNATIONALE AVEC LA COMMUNE DE KONIAKARY - PARTICIPATION A UN PROJET DE DEVELOPPEMENT LOCAL ET VERSEMENT D’UNE SUBVENTION.
Affaire n°27 :
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122.22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.

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