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Ordre du jour :
- Approbation et arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 17 juin 2024.
D. EXCELLENT :
Affaire n°1 :
COMMISSIONS MUNICIPALES PERMANENTES – DESIGNATION D’un NOUVEAU MEMBRE DANS LA 1ERE SUITE A LA DEMISSION D’UN ELU.
Affaire n°2 :
COMMISSIONS MUNICIPALES PERMANENTES – DESIGNATION D’un NOUVEAU MEMBRE DANS LA 2EmE COMMISSION ET MODIFICATION DU NOMBRE DE MEMBRES.
Affaire n°3 :
désignation d'un NOUVEAU conseiller municipal EN CHARGE Des questions de défense, SUITE A LA DEMISSION D’UN ELU.
Affaire n°4 :
DESIGNATION D’UN NOUVEAU REPRESENTANT DE LA COMMUNE AU CONSEIL D’ECOLE DE JULES VERNE SUITE A LA DEMISSION D’UN ELU.
Affaire n°5 :
MODIFICATION DU Tableau des emplois permanents.
Affaire n°6 :
MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS.
Affaire n°7 :
AUTORISATION DE PRINCIPE POUR LE RECRUTEMENT D’AGENTS CONTACTUELS EN REMPLACEMENT.
CRÉATION D’EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ.
Affaire n°9 :
CRÉATION D’EMPLOIS NON PERMANENTS POUR FAIRE FACE A UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITÉ
MISE A DISPOSITION DE VEHICULES MUNICIPAUX DANS LE CADRE DE L’EXERCICE DE CERTAINES FONCTIONS.
Affaire n°11 :
APPROBATION DE LA MODIFICATION DES STATUTS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES JONCHEROLLES.
Affaire n°12 :
REMBOURSEMENT DE FRAIS MÉDICAUX.
Affaire n°13 :
DÉCISION MODIFICATIVE N°1 - EXERCICE 2024.
Affaire n°14 :
DÉNOMINATION D’UNE NOUVELLE VOIE SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL.
T. ZAHIDI :
Affaire n°15 :
Adoption de la Convention du Service d’Information et d’Accueil de Demandeurs de Logement (SIADL).
Affaire n°16 :
Dérogation A la Fermeture dominicale des commerces pour l'année 2025 : avis de la Commune.
E. COULANGES :
Affaire n°17 :
Affaire n°18 :
ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONELLE A L’ASSOCIATION CLUB SPORTIF DE VILLETANEUSE OMNISPORTS (CSVO) section cyclisme POUR L’ORGANISATION D’UNE COURSE CYCLISTE.
D. DIAKITE :
Affaire n°19 :
CESSION FONCIERE AU SMIREC D’EMPRISES APPARTENANT A LA VILLE DE VILLETANEUSE ET CORRESPONDANT A DU TERRAIN A BATIR, SIS 44 RUE RAYMOND BROSSE, CADASTRES SECTION O NUMERO 0230 ET P 0064 A VILLETANEUSE _ COMPLEMENT DE LA DELIBERATION N°23-DGS-412.
Affaire n°20 :
PROJET FAJON - CONSTAT DE DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT PAR ANTICIPATION DU TERRAIN APPARTENANT A LA VILLE DE VILLETANEUSE CORRESPONDANT AU 3 RUE ETIENNE FAJON ET CADASTRE SECTION m N° 2.
N. MARTINIS :
Affaire n°21 :
APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE A LA COORDINATION DU CONTRAT LOCAL DE SANTE ENTRE LA COMMUNE ET L’AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE-DE-FRANCE AU TITRE DE L’ANNEE 2024.
A. MORTADA :
ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A LA FONDATION « JEUNESSE FEU VERT » EN MATIERE DE PREVENTION SPECIALISEE AU TITRE DE L’ANNEE 2023.
Affaire n°24 :
APPROBATION D’UNE CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION SOS VICTIMES 93 POUR LA MISE EN PLACE DE PERMANENCES d’aide aux victimes.
F. LAROCHE :
Affaire n°25 :
POLITIQUE de la Ville - Contrat de ville :
- Bilan DE LA PROGRAMMATION 2023.
- APPROBATION du tableau de programmation 2024 du contrat de ville.
Affaire n°26 :
POLITIQUE DE LA VILLE : RETRAIT DE LA DELIBERATION N°24-DGS-599 ET APPROBATION DE L’ANNEXE COMMUNALE DU CONTRAT ENGAGEMENTS QUARTIERS 2030.
POLITIQUE de la Ville : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L’APPEL A PROJET « VILLETANEUSE AU cœur DES QUARTIERS ».
D. EXCELLENT :
Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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