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Ordre du jour :
- Approbation et arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 02 avril 2024.
D. EXCELLENT :
Affaire n°1 :
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 DE LA VILLE.
Affaire n°2 :
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023.
Affaire n°3 :
AFFECTATION DEFINITIVE DU RESULTAT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DE LA VILLE.
Affaire n°4 :
BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2024 – BUDGET PRINCIPAL.
Affaire n°5 :
POSITIONNEMENT SUR LES FONCTIONS D’ADJOINT AU MAIRE APRÈS RETRAIT DE L’ENSEMBLE DE SES DÉLÉGATIONS_ MME HASSANATOU BAH.
Affaire n°6 :
POSITIONNEMENT SUR LES FONCTIONS D’ADJOINT AU MAIRE APRÈS RETRAIT DE L’ENSEMBLE DE SES DÉLÉGATIONS_ M. FAYÇAL BOUGRIA.
Affaire n°7 :
ÉLECTION AU(X) POSTE(S) D’ADJOINT(S) AU MAIRE.
Affaire n°8 :
DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE AUX CONSEILS D’ÉCOLE DES ÉCOLES JACQUELINE QUATREMAIRE ET ANNE FRANK.
Affaire n°9 :
DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLEGE JEAN VILAR.
Affaire n°10 :
S.I.E.A.B.P. (SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L’ÉTUDE ET L’AMÉNAGEMENT DE LA BUTTE PINSON) : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR L’ÉTUDE ET L’AMÉNAGEMENT DE LA BUTTE PINSON.
Affaire n°11 :
DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE A L’ASSEMBLÉE SPÉCIALE DE LA SPL PLAINE COMMUNE DÉVELOPPEMENT.
Affaire n°12 :
SYNDICAT MIXTE DES RÉSEAUX D’ÉNERGIE CALORIFIQUE (SMIREC) _ DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE AU COMITÉ SYNDICAL.
Affaire n°13 :
GROUPEMENT D’INTÉRÊT PUBLIC (GIP) MAXIMILIEN - DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT SUPPLÉANT DE LA COMMUNE A L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE.
Affaire n°14 :
SIGEIF – ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L’ELECTRICITE EN ILE-DE-FRANCE.
Affaire n°15 :
RAPPORT D’UTILISATION DU FONDS DE SOLIDARITE DES COMMUNES DE LA REGION ILE-DE-FRANCE (FSRIF) ET DE LA DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE ET DE COHESION SOCIALE (DSU-CS) AU TITRE DE L’ANNEE 2023.
Affaire n°16 :
BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS IMMOBILIERES 2023.
Affaire n°17 :
MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS.
Affaire n°18 :
MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS.
Affaire n°19 :
FIXATION DES TARIFS DU CIMETIERE COMMUNAL AU 1ER JUILLET 2024.
T. ZAHIDI :
Affaire n°20 :
APPROBATION DE LA CONVENTION DE RESERVATION ENTRE LA COMMUNE DE VILLETANEUSE ET LE BAILLEUR « CLESENCE » DANS LE CADRE DU PASSAGE D’UNE GESTION « EN STOCK » VERS UNE GESTION « EN FLUX ».
Affaire n°21 :
APPROBATION DE LA CONVENTION DE RESERVATION ENTRE LA COMMUNE DE VILLETANEUSE ET LE BAILLEUR « ICF HABITAT LA SABLIERE » DANS LE CADRE DU PASSAGE D’UNE GESTION « EN STOCK » VERS UNE GESTION « EN FLUX ».
Affaire n°22 :
APPROBATION DE LA NOUVELLE CHARTE TERRITORIALE DE RELOGEMENT NPNRU ET AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE LA SIGNER.
Affaire n°23 :
APPROBATION DU RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION RELATIVE AU DISPOSITIF “UN TOIT POUR ELLE” VISANT A FAVORISER L’ACCES AU LOGEMENT DES FEMMES VICTIMES DE VIOLENCES CONJUGALES.
M. AMMAD :
Affaire n°24 :
APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AUPRES DE LA COMMUNE DE VILLETANEUSE DE TROIS AIDES A DOMICILE DU C.C.A.S. ET AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE LA SIGNER.
Affaire n°25 :
ADHESION DE LA COMMUNE DE MONTREUIL AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE RESTAURATION COLLECTIVE (TABLES COMMUNES).
Affaire n°26 :
APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA CAF DE SEINE SAINT DENIS ET LA COMMUNE DANS LE CADRE DU FONDS PUBLIC ET TERRITOIRES : AXE 1 ACCUEIL DES ENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP DANS LES STRUCTURES DE DROIT COMMUN.
F. BELGUESMIA :
Affaire n°27 :
ACTUALISATION DU REGLEMENT INTERIEUR DES ACTIVITES PERISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES.
E. COULANGES :
Affaire n°28 :
RÉALISATION D’UN ÉQUIPEMENT SPORTIF DÉDIÉ À LA PRATIQUE DES SPORTS DE COMBAT – ORGANISATION D’UN JURY DE CONCOURS.
Affaire n°29 :
APPROBATION D’UN RÈGLEMENT DE L’ÉTÉ À VILLETANEUSE 2024.
Affaire n°30 :
APPROBATION DU REGLEMENT DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS.
Affaire n°31 :
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DE L’APPEL À PROJET LIÉS AUX JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE PARIS 2024.
D. DIAKITE :
Affaire n°32 :
ZAENR : IDENTIFICATION DES ZONES D’ACCELERATION POUR L’IMPLANTATION TERRESTRE DE PRODUCTION D’ENERGIES RENOUVELABLES.
F. LAROCHE :
Affaire n°33 :
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AU TITRE DE LA DOTATION POLITIQUE DE LA VILLE (DPV) 2024.
Affaire n°34 :
POLITIQUE DE LA VILLE – LANCEMENT D’UN APPEL A PROJET EN REMPLACEMENT DU FONDS D’INITIATIVES ASSOCIATIVES.
Affaire n°35 :
POLITIQUE DE LA VILLE : PRESENTATION DE L’AVENANT CONTRAT ENGAGEMENTS QUARTIERS 2030.
D. EXCELLENT :
Affaire n°36 :
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122.22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.
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