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Site officiel de la commune de Villetaneuse

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- Approbation et arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 05 février 2024.

D. EXCELLENT :

Affaire n°01 :

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CIMETIERE DES JONCHEROLLES (SICJ) – ELECTION D’UN NOUVEAU REPRESENTANT SUPPLEANT DE LA COMMUNE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU SYNDICAT.

Affaire n°02 :

GROUPEMENT D’INTERET PUBLIC (GIP) MAXIMILIEN - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE A L’ASSEMBLEE GENERALE.

Affaire n°03 :

LISTE DES MARCHES de fournitureS, services ou travaux CONCLUS EN 2023.

Affaire n°04 :

REPRISE ANTICIPEE du résultat de l’exercice 2023 du BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE.

Affaire n°05 :

APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2024.

Affaire n°06 :

IMPÔTS LOCAUX – VOTE DES TAUX DES TAXES LOCALES 2024.

Affaire n°07 :

APPROBATION souscription emprunt 2024.

Affaire n°08 :

CONSTITUTION D’UNE PROVISION POUR CRÉANCES DOUTEUSES.

Affaire n°09 :

ADMISSION EN NON-VALEUR DE PRODUITS IRRECOUVRABLES - ANNÉE 2024.

Affaire n°10 :

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS.

Affaire n°11 :

MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS.

Affaire n°12 :

COMPLEMENTAIRE SANTE ET ASSURANCE PREVOYANCE – participation a la mise en concurrence organisee par le cig.

Affaire n°13 :

ConventionS de mise a disposition de serviceS ET DE LOCAUX entre la ville et l’EPT PLAINE COMMUNE.

Affaire n°14 :

ÉLABORATION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE – PCS.

T. ZAHIDI :

Affaire n°15 :

PLAINE COMMUNE HABITAT : COMPTE RENDU D’ACTIVITE 2022.

Affaire n°16 :

approbation de la convention de reservation entre la COMMUNE de villetaneuse et le bailleur « SEINE-SAINT-DENIS HABITAT » dans le cadre du passage d’UNE GESTION « EN STOCK » VERS UNE GESTION « EN FLUX ».

Affaire n°17 :

approbation de la convention de reservation entre la COMMUNE de villetaneuse et le bailleur « SEQENS » dans le cadre du passage d’UNE GESTION « EN STOCK » VERS UNE GESTION « EN FLUX ».

Affaire n°18 :

approbation de la convention de reservation entre la COMMUNE de villetaneuse et le bailleur « IMMOBILIERE 3F » dans le cadre du passage d’UNE GESTION « EN STOCK » VERS UNE GESTION « EN FLUX ».

Affaire n°19 :

approbation de la convention de reservation entre la COMMUNE de villetaneuse et le bailleur « PLAINE COMMUNE HABITAT » dans le cadre du passage d’UNE GESTION « EN STOCK » VERS UNE GESTION « EN FLUX ».

Y. ESSOM :

Affaire n°20 :

VIE ASSOCIATIVE – ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS 1er VOLET 2024.

M. AMMAD :

Affaire n°21 :

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE POUR L’ANNÉE 2024.

Affaire n°22 :

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT « PROGRAMME RÉUSSITE ÉDUCATIVE » AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE POUR L’ANNÉE 2024.

E. COULANGES :

Affaire n°23 :

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2024 AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES ET AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE SIGNER LES CONVENTIONS AVEC LE C.S.V.O. ET LE C.S.V.F.

H. BAH :

Affaire n°24 :

APPROBATION DU PROGRAMME ET DE LA CONVENTION DE MANDAT POUR LA RÉALISATION D’UN ÉQUIPEMENT SPORTIF DÉDIÉ À LA PRATIQUE DES SPORTS DE COMBAT à VILLETANEUSE ENTRE LA VILLE ET LA SOCIÉTÉ PLAINE COMMUNE DÉVELOPPEMENT.

Affaire n°25 :

APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE A L’UTILISATION DU BRANCHEMENT D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE DU GYMNASE JESSE OWENS PAR LE SMIREC ET AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE LA SIGNER.

D. DIAKITE :

Affaire n°26 :

ACQUISITION FONCIERE PAR la ville de villetaneuse du local d’activite appartenant àu departement de seine-saint-denis situÉs lot numero 4 sis  9 rue du 19 mars 1962, ET cadastrÉ section D numero 220 a villetaneuse.

N. MARTINIS :

Affaire n°27 :

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION POUR LE DEPART D’UNE CLASSE DE DECOUVERTE DE L’ECOLE JULES VALLES DU 13 AU 17 MAI 2024.

F. LAROCHE :

Affaire n°28 :

POLITIQUE de la Ville : Attribution des subventions de cofinancement 2024 relatives au contrat de ville.

Affaire n°29 :

POLITIQUE de la Ville : Presentation du nouveau contrat de ville engagements 2030.

D. EXCELLENT :

Affaire n°30 :

Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

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