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Ordre du jour :
- Approbation et arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 09 juin 2023.
D. EXCELLENT :
Affaire n°1 :
APPROBATION D’UN CONTRAT D’ADJOINT AU CHEF DU SERVICE ENSEIGNEMENT, EN CHARGE DE L’ENTRETIEN/RESTAURATION.
Affaire n°2 :
AUTORISATION DE RECRUTER UN AGENT CONTRACTUEL : ADJOINT AU CHEF DU SERVICE ENSEIGNEMENT, EN CHARGE DE L’ENTRETIEN/RESTAURATION.
Affaire n°3 :
AUTORISATION DE RECRUTER UN AGENT CONTRACTUEL _ CHARGE(E) DE MISSION DEMOCRATIE LOCALE, COOPERATION INTERNATIONALE ET JUMELAGES.
Affaire n°4 :
AUTORISATION DE RECRUTER UN AGENT CONTRACTUEL : RESPONSABLE DU SERVICE COMMUNICATION.
Affaire n°5 :
AUTORISATION DE RECRUTER UN AGENT CONTRACTUEL – CHARGE(E) DE MISSION AUPRES DE LA DIRECTION GENERALE.
Affaire n°6 :
AUTORISATION DE RECRUTER UN AGENT CONTRACTUEL – CHARGE DES MARCHES PUBLICS.
Affaire n°7 :
AUTORISATION DE RECRUTER UN AGENT CONTRACTUEL - APPROBATION DU CONTRAT DE RESPONSABLE DU SERVICE CULTURE.
Affaire n°8 :
MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS.
Affaire n°9 :
MISE A DISPOSITION DE VEHICULES MUNICIPAUX POUR L’ANNEE 2023 DANS LE CADRE DE L’EXERCICE DE CERTAINES FONCTIONS.
Affaire n°10 :
MISE A DISPOSITION D’UN VEHICULE DE FONCTION A LA DIRECTRICE GENERALE DES SERVICES POUR UNE PERIODE D’UN AN.
Affaire n°11 :
FORFAIT MOBILITES DURABLES.
Affaire n°12 :
PRIME DE POUVOIR D’ACHAT EXCEPTIONNELLE.
Affaire n°13 :
RECTIFICATION – SOUSCRIPTION EMPRUNT
Affaire n°14 :
FIXATION DU MODE DE GESTION DES AMORTISSEMENTS ET IMMOBILISATIONS EN M57.
Affaire n°15 :
APUREMENT DU COMPTE 1069 DU BUDGET PRINCIPAL EN VUE DU PASSAGE EN NOMENCLATURE M57.
Affaire n°16 :
APPROBATION D’UN REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER M57.
T. ZAHIDI :
Affaire n°17 :
MISE EN PLACE D’UNE TARIFICATION DE MISE A DISPOSITION DE MATERIEL COMMUNAL AUX FOOD-TRUCKS INSTALLES SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL.
Affaire n°18 :
APPROBATION DU PROTOCOLE D’INTERVENTION RELATIF À LA LUTTE CONTRE LA DÉGRADATION DU TISSU PAVILLONNAIRE ENTRE PLAINE COMMUNE, LA VILLE DE VILLETANEUSE ET LA SIFAE.
Affaire n°19 :
INSTAURATION DE LA DECLARATION DE MISE EN LOCATION DANS CERTAINS SECTEURS DE LA COMMUNE DE VILLETANEUSE :
- DEMANDE DE DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES AUPRES DE L’EPT PLAINE COMMUNE.
- APPROBATION DE LA CONVENTION DE DELEGATION DE COMPETENCES PASSEE ENTRE L’EPT PLAINE COMMUNE ET LA VILLE ET AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE LA SIGNER.
M. AIT ARKOUB :
Affaire n°20 :
VERSEMENT D’UNE SUBVENTION A LA FONDATION « JEUNESSE FEU VERT » AU TITRE DE L’ANNEE 2022.
M. AMMAD :
Affaire n°21 :
APPROBATION DE LA CONVENTION ENTRE LE DEPARTEMENT DE LA SEINE SAINT-DENIS, LE COLLEGE JEAN VILAR ET LA VILLE POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE 2023-2024 ET AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE LA SIGNER.
D. DIAKITE :
Affaire n°22 :
REVISION DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL DE PLAINE COMMUNE : DEBAT SUR LES GRANDES ORIENTATIONS DU PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES.
Affaire n°23 :
APPROBATION DE L’AVENANT N°1 A LA CONVENTION D’INTERVENTION FONCIERE ENTRE LA COMMUNE DE VILLETANEUSE, L’EPT PLAINE COMMUNE ET L’ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER D ILE DE FRANCE.
E. COULANGES :
Affaire n°24 :
AVIS DE CONSULTATION PORTANT SUR LE PROJET REGIONAL DE SANTE D’ILE DE FRANCE 2023-2028.
Affaire n°25 :
ADHÉSION À LA CENTRALE D’ACHAT DU SYNDICAT MIXTE VAL D'OISE NUMÉRIQUE.
F. LAROCHE :
Affaire n°26 :
POLITIQUE DE LA VILLE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FONDS D’INITIATIVES ASSOCIATIVES.
S. CHARLES :
Affaire n°27 :
SÉISME AU MAROC : AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE VERSER UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE.
Affaire n°28 :
TEMPETE ET INONDATIONS EN LIBYE : AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE VERSER UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE.
D. EXCELLENT :
Affaire n°29 :
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122.22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.
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