Conseil municipal du 13 février 2023

Villetaneuse, le 8 février 2023, mis à jour le 14 février,

Le prochain Conseil municipal aura lieu lundi 13 février 2023, à 20h. Les séances du Conseil municipal sont publiques. La publicité des débats sera garantie par la retransmission vidéo en direct de la séance via notre page Facebook et en différé sur le site internet.

Ordre du jour :

Dieunor Excellent :

• Affaire n°1 : Syndicat intercommunal du cimetière des Joncherolles (SICJ) – Compte rendu d'activité 2021.
• Affaire n°2 : Approbation de la convention relative aux actions de prévention buccodentaire entre la commune de Villetaneuse et le Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis.
• Affaire n°3 : Approbation du projet de convention de partenariat relative à la prévention en direction des jeunes, des parents et des professionnels sur les conduites à risques et notamment les questions liées au proxénétisme et aux faits aux prostitutionnels des mineurs entre la commune de Villetaneuse et l'association Aurore.
• Affaire n°4 : Mise à jour du tableau des effectifs.
• Affaire n°5 : Transfert au CCAS – Suppression de postes.
• Affaire n°6 : Liste des marches de fournitures, services ou travaux conclus en 2022.
• Affaire n°7 : Rapport d'orientation budgétaire 2023.
• Affaire n°8 : École Quatremaire – Avenant n°01 – MOE – Villetaneuse.

Tarik Zahidi :

• Affaire n°9 : Plaine Commune Habitat – Compte rendu d'activité 2021.
• Affaire n°10 : Application des tarifs d'occupation du domaine public à compter du 1er janvier 2023.
• Affaire n°11 : Convention de gestion du contingent suite à l'opération de construction neuve de 46 logements sociaux au 123-135 Avenue de la Division Leclerc et 22-24 rue Marcel Sembat « Martha Desrumaux ».

Danielle Marmignon :

• Affaire n°12 : Syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne (SIFUREP) – Compte rendu 2021.
• Affaire n°13 : Syndicat mixte des réseaux d’énergie calorifique (SMIREC) – Convention relative à l'occupation temporaire des terrains pour la réalisation d'une centrale géothermie et d'une chaufferie gaz.

Yasmina Essom :

• Affaire n°14 : Modification des modalités d'adhésion et des tarifs du Centre socioculturel (CSC) Clara-Zetkin en 2023.
• Affaire n°15 : Vie associative – Approbation de la convention-type de mise à disposition de salles aux associations.

Majide Ammad :

• Affaire n°16 : Autorisation donne au maire pour la signature du renouvellement de la convention prestation de service ordinaire relative au « Relais Petite Enfance (RPE) » entre la commune et la caf de la Seine-Saint-Denis.
• Affaire n°17 : SIRESCO – Approbation de la sortie de la ville d’Aubervilliers.

Hassanatou Bah :

• Affaire n°18 : Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Île-de-France (SIGEIF) – Compte rendu d'activité 2021.
• Affaire n°19 : Centre nautique – Désignation de la maitrise d'œuvre et lancement des études de conception.

Natacha Martinis :

• Affaire n°20 : Attribution de subvention pour départ en classe de découvertes de l'école Jules-Vallès du 13 au 17 mars 2023.

Fayçal Bougria :

• Affaire n°21 : Modification des modalités d'adhésion et des tarifs de la Maison de Quartier en 2023.

Ernst Coulanges :

• Affaire n°22 : Syndicat intercommunal de la périphérie de paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC) énergie et numérique – Compte rendu d'activité 2021.

Saül Charles :

• Affaire n°23 : Séisme en Turquie et en Syrie – Autorisation donnée au Maire de verser une subvention exceptionnelle.

Alexandre Da Silva :

• Affaire n°24 : Approbation d'une convention d'objectifs et de financement entre la CAF et la ville dans le cadre du fonds public et territoires. Accueil des enfants en situation de handicap dans les structures de droit commun.

Dieunor Excellent :

• Affaire n°25 : Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de l'article L.2122.22 du Code général des collectivités territoriales.

V.P.