Conseil municipal du 11 décembre 2023

Villetaneuse, le 15 décembre 2023, mis à jour le 11 décembre 2023,

LE REPLAY 

Le prochain Conseil municipal se tiendra le lundi 11 décembre 2023, à 20h00. Les séances du Conseil municipal sont publiques. Chaque Conseil municipal est retransmis en direct sur notre page Facebook et en différé notre chaîne YouTube et notre site internet.

Ordre du jour :

Approbation et arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 02 octobre 2023.

VŒU GAZA :

En raison d’une présentation par un intervenant extérieur, les affaires n°28 et 29 passeront en début de séance.

Dieunor EXCELLENT :

Affaire n°0 : PRIME DE POUVOIR D’ACHAT EXCEPTIONNELLE.

Affaire n°1 : CRÉATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS ET MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS. 

Affaire n°2 : APPROBATION D’UNE CONVENTION AVEC LE COS ET VERSEMENT D’UNE SUBVENTION AU TITRE DE L’ANNEE 2023. 

Affaire n°3 : BUDGET : DECISION MODIFICATIVE N°2. 

Affaire n°4 : AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE MANDATER DES DEPENSES D’INVESTISSEMENT À HAUTEUR DU QUART DES CREDITS OUVERTS SUR L’EXERCICE PRECEDENT.

Affaire n°5 : AVANCE SUR LA SUBVENTION 2024 VERSEE PAR LA VILLE AU BUDGET DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE.

Affaire n°6 : CONSTITUTION D’UN ACCORD CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE DE CONTROLE ET DE TRAVAUX DE POINTS D’EAU INCENDIE (PEI) ET APPAREIL DE PUISAGE.

Affaire n°7 : APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES FUNERAIRE POUR LA PASSATION D’UN MARCHÉ DE CRÉMATION ENTRE LES COMMUNES DE PIERREFITTE-SUR-SEINE, SAINT-OUEN-SUR-SEINE, SAINT-DENIS, VILLETANEUSE, EPINAY-SUR-SEINE, SARCELLES, LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CIMETIERE DES JONCHEROLLES, LE SYNDICAT DU CIMETIERE DE LA COURNEUVE ET AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE LA SIGNER.

Affaire n°8 : CONSTITUTION D’UN ACCORD CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE D’ÉVOLUTION APPLICATIVES D’UNE SOLUTION DE PARAPHEUR ELECTRONIQUE.

Affaire n°9 : REHABILITATION ET EXTENSION DE L’ECOLE QUATREMAIRE : AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE SIGNER L’AVENANT N°01 A LA CONVENTION DE MANDAT DE DÉLÉGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE DONNEE A LA SPL.

Affaire n°10 : DÉSIGNATION ET MODALITÉS D’EXERCICE DU RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE DES ÉLUS.

Tarik ZAHIDI :

Affaire n°11 : DEROGATION A LA FERMETURE DOMINICALE DES COMMERCES POUR L'ANNEE 2024 : AVIS DE LA COMMUNE.

Affaire n°12 : CREATION D’UNE CONVENTION DE TOURNAGE TYPE ET DE TARIFS RELATIFS AUX DROITS DE TOURNAGE DANS LES EQUIPEMENTS DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL.

Affaire n°13 : APPROBATION D’UN PROTOCOLE POUR LA MISE EN PLACE D’UNE COMMISSION LOCALE DES IMPAYÉS DE LOYERS (CLIL) POUR LES LOCATAIRES DU PARC SOCIAL GÉRÉ PAR LE BAILLEUR PLAINE COMMUNE HABITAT ET AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE LE SIGNER.

Affaire n°14 : APPROBATION D’UN PROTOCOLE POUR LA MISE EN PLACE D’UNE COMMISSION LOCALE DES IMPAYÉS DE LOYERS (CLIL) POUR LES LOCATAIRES DU PARC SOCIAL GÉRÉ PAR LE BAILLEUR SEINE SAINT DENIS HABITAT ET AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE LE SIGNER.

Malek AIT ARKOUB :

Affaire n°15 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE ENTRE LA COMMUNE DE VILLETANEUSE ET L’UNIVERSITÉ SORBONNE PARIS NORD ET AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE LA SIGNER.

Yasmina ESSOM :

Affaire n°16 : VIE ASSOCIATIVE : APPROBATION DU MODÈLE DE CONVENTION CADRE D’OCCUPATION ET/OU D’UTILISATION D’UN LOCAL PAR UNE ASSOCIATION ET AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE LA SIGNER.

Affaire n°17 : VIE ASSOCIATIVE : APPROBATION DU MODÈLE DE RÉGLEMENT INTÉRIEUR DES LOCAUX MUNICIPAUX ET LOCAUX COLLECTIFS RÉSIDENTIELS ET AUTORISATION DONNEE AU MAIRE A LE SIGNER.

Affaire n°18 : VIE ASSOCIATIVE : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS 2EME VOLET 2023.

Majide AMMAD :

Affaire n°19 : MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION N°42 DU 26 JUIN 2014 RELATIVE A LA MISE EN PLACE DE LA NOUVELLE POLITIQUE TARIFAIRE A COMPTER DU 01 JANVIER 2015 : MODALITES D’APPLICATION DU NOUVEAU BAREME ET REVISION DES TARIFS EN VIGUEUR.

Affaire n°20 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AUPRES DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE LA DIRECTRICE DU PÔLE SOLIDARITÉS, SANTÉ ET EMPLOI ET AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE LA SIGNER.
Affaire n°21 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AUPRES DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE LA DIRECTRICE DU PÔLE ÉDUCATION JEUNESSE ET AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE LA SIGNER. 

Affaire n°22 : APPROBATION DE LA CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE (CTG) 2023-2027 ENTRE LA COMMUNE ET LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SEINE-SAINT-DENIS ET AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE LA SIGNER.

Affaire n°23 : APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT RELATIVE AU « FONDS DE MODERNISATION DES ETABLISEMENTS D’ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS » ENTRE LA COMMUNE ET LA CAF DE LA SEINE-SAINT-DENIS ET AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE LA SIGNER.

Affaire n°24 : SIRESCO : COMPTE RENDU D’ACTIVITE 2022.

Affaire n°25 : SIRESCO : CONSULTATION RELATIVE À LA MODIFICATION DES STATUTS.

Affaire n°26 : TABLES COMMUNES : DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE AU COMITE SYNDICAL.

Hassanatou BAH :

Affaire n°27 : SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L’ELECTRICITE EN ILE-DE-FRANCE (SIGEIF) : COMPTE RENDU D’ACTIVITE 2022.

Dian DIAKITE :

Affaire n°28 : SPL PLAINE COMMUNE DÉVELOPPEMENT : COMPTE RENDU RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE 2022.

Affaire n°29 : SEM PLAINE COMMUNE DÉVELOPPEMENT : COMPTE RENDU RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE 2022.

Affaire n°30 : DOTATION GLOBALE DE FONCTIONNEMENT : MISE A JOUR DU LINEAIRE DE LA VOIRIE COMMUNALE.

Affaire n°31 : ACQUISITION FONCIERE D’EMPRISES DE TERRAIN APPARTENANT AU RECTORAT DE CRETEIL CORRESPONDANT AUX PARCELLES CADASTRÉES SECTION L188, L190, ET L192, SITUEES AU 32 RUE DE L’UNIVERSITE A VILLETANEUSE, ET CE POUR LA CONSTRUCTION D’UN NOUVEAU CENTRE AQUATIQUE.

Affaire n°32 : CESSION A L’EURO SYMBOLIQUE A L’ETABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL PLAINE COMMUNE D’UNE EMPRISE FONCIERE CORRESPONDANT AU FUTUR TERRAIN D’ASSIETTE DU CENTRE NAUTIQUE DE VILLETANEUSE, PARCELLE CADASTRÉE SECTION L188 SITUEE 32 RUE DE L’UNIVERSITE A VILLETANEUSE.

Natacha MARTINIS :

Affaire n°33 : ECOLES LANGEVIN-VALLES : APPROBATION DE LA CONVENTION DE MANDAT POUR LA PROGRAMMATION DE L’OPERATION DE RECONSTRUCTION ET DEMOLITION DES ÉCOLES ÉLÉMENTAIRES LANGEVIN-VALLES ET LA CREATION D’EQUIPEMENTS MUNICIPAUX ANNEXES ET AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE LA SIGNER.

Affaire n°34 : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À LUDOVIC OUCENI DU PIERREFITTE MULTI ATHLON VILLETANEUSE (P.M.A.V) DANS LE CADRE DE SA PRÉPARATION AUX J.O DE PARIS 2024. 

Ernst COULANGES :

Affaire n°35 : APPROBATION DU GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LES EVOLUTIONS APPLICATIVES DU LOGICIEL DE GESTION FINANCIERE SEDIT-MARIANNE ET AUTRES PRESTATIONS ASSOCIEES.

Florence LAROCHE :

Affaire n°36 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE COOPERATION CULTURELLE ET PATRIMONIALE 2023-2025 ENTRE LA COMMUNE DE VILLETANEUSE ET LE DEPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS.

Dieunor EXCELLENT :

Affaire n°37 : COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DE L’ARTICLE L.2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES.